Mentions Légales

Bienvenue sur le site «AS Loire-Atlantique Vendée AGC ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE». En accédant au site «www.as44-85.fr » , vous acceptez les présentes mentions légales et conditions générales d'utilisation.

Le Site a pour vocation de vous fournir des informations sur l’AGC AS Loire-Atlantique Vendée et des liens vers différents sites Internet partenaires.

AS Loire-Atlantique Vendée propriétaire de ce Site, s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, au moment de leur mise en ligne.

Toutefois, AS Loire-Atlantique Vendée :

• ne garantit en aucune façon l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce Site,
• se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu des documents publiés sur ce Site à tout moment et sans préavis.

En conséquence, AS Loire-Atlantique Vendée décline tout responsabilité :

• pour toute interruption du Site ou survenance de bogues,
• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site,
• pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers y compris lorsque celle-ci pourrait entraîner une modification des informations mise à disposition sur le Site,
• et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelle qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Le Site constitue une œuvre de l'esprit protégée par les lois sur la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le Site et chacun des éléments créés pour ce Site sont la propriété exclusive de AS Loire-Atlantique Vendée, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.

La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite.

Les marques, brevets, logos ou autres droits de propriété intellectuelle cités sur ce Site sont la propriété de l’AS Loire-Atlantique Vendée ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de l’AS Loire-Atlantique Vendée ou du tiers, détenteurs des droits.

Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Les liens figurant sur ce Site vers d'autres sites affiliés et non-affiliés sont donnés à titre informatif.

Les liens vers tous les sites non-affiliés ne sauraient impliquer AS Loire-Atlantique Vendée en aucune manière : adhésion aux contenus des pages Web vers lesquels pointent ces liens, aux produits, publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites.

La sécurité informatique des pages vers lesquelles certains liens figurant sur le Site peuvent pointer n'est pas garantie. Il vous importe de prendre les précautions nécessaires à cet égard, AS Loire-Atlantique Vendée déclinant toute responsabilité pour tous dommages directs ou indirects qu'elle qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences provoquées à raison de l'accès à d'autres sites.

Nous vous rappelons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation.

AS Loire-Atlantique Vendée décline toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient liés à son site internet.

La mise en place de liens hypertextes vers notre site Internet est soumise à une autorisation écrite. Votre demande peut se faire par courriel ou par courrier au siège social.

L'autorisation est accordée sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes :

• le lien hypertexte doit ouvrir le site AS Loire-Atlantique Vendée dans une nouvelle fenêtre du navigateur.
• l'accès aux pages contenant les liens hypertextes vers AS Loire-Atlantique Vendée doit être gratuit
• le lien hypertexte doit aboutir à la page d'accueil du site AS Loire-Atlantique Vendée
• Il faut mentionner la source qui pointera grâce au lien hypertexte directement sur le contenu visé
• En outre, un lien hypertexte peut être établi depuis votre site vers notre page d'accueil à partir du logo de AS Loire-Atlantique Vendée , dont la reproduction et la représentation sont autorisées à cette fin uniquement.

Il est précisé que cette autorisation n'inclut pas la reproduction d'une partie du contenu, notamment d'un titre ou d'un chapeau pour le nommage du lien hypertexte.

Nature des données personnelles

Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la saisie complète de vos coordonnées dans les champs obligatoires de nos différents formulaires en ligne.

Les informations vous concernant sont enregistrées et traitées en toute confidentialité par AS Loire-Atlantique Vendée. Toute information personnelle que vous serez amené à transmettre à AS Loire-Atlantique Vendée est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. A ce titre, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment directement en ligne dans votre espace candidat ou en adressant un courrier à l'adresse suivante :

Que faisons-nous de ces données ?

Les données personnelles que vous nous indiquez lorsque vous remplissez nos formulaires en ligne sont destinées au traitement de votre demande. Toutefois, ces données ne pourront être cédées ou louées à des partenaires commerciaux à des fins de prospection.

Le Site est mis en place par AS Loire-Atlantique Vendée Les internautes, ayant accès au Site d’autres endroits que la France, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

AS Loire-Atlantique Vendée se réserve le droit de modifier ou de compléter les présentes Mentions Légales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Mentions légales : © 2022 AS Loire-Atlantique Vendée

AS Loire-Atlantique Vendée (siège social)

Adresse : Rue Pierre Adolphe Bobierre

Réalisation du Site : GIE Entr'AS 14 Avenue Jean Joxé 49000 Angers

Hébergement et maintenance : GIE Entr'AS

Maquette : Mona Graphic 3 place du prieuré 49610 Mozé sur Louet

Crédit photos : Certaines photos sont gérées par notre prestataire Terre de Touraine